Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Societée STEVENSON'S S.A.

Numéro de dépôt :
1668493
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
Marque figurative de Societée STEVENSON\'S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Societée STEVENSON'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societée STEVENSON'S domicilié(e) 34 rue de Turenne, 75003 Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668493.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2001.

Societée STEVENSON'S a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , (Marque figurative) , T , TITAN 1 STORAGE COMPANY , TITAN , T TITAN 1 , T


Societée STEVENSON'S S.A. - 34 rue de Turenne, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vétements, Articles d'habillements Ceintures, Sacs, Valises

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.